|
3.1
Ce site a
pour finalité d'informer les utilisateurs sur la société
HPSoft.
Les données qui y sont publiées sont fournies à titre
d'information.
Aucune disposition du site ne pourra être interprétée
comme créant un lien contractuel entre HPSoft ou une
obligation, quelle qu'elle soit, de HPSoft envers les
utilisateurs, à l'exception de ce qui est défini
dans les présentes Conditions Générales.
Malgré tout le soin apporté à l'élaboration du
site, HPSoft ne garantit pas que le site est exempt
d'inexactitude, d'erreur, d'omission, de
dysfonctionnement ou d'indisponibilité.
3.2
Chaque utilisateur est autorisé à effectuer:
- tout acte de reproduction et représentation du site
dans la stricte limite de ce qui est nécessaire pour
la consultation du site, conformément à sa finalité,
par le seul utilisateur, pour ses besoins propres
uniquement
- une copie papier des pages du site pour une
utilisation conforme à sa finalité, pour ses seuls
besoins propres. Chaque page de la copie papier doit
comporter la citation claire et lisible de la source
sous la forme:"Copyrights © 2004 HPSoft -
Tous droits de reproduction et représentation réservés
et strictement limités - www.hpsoft.org". |
|
En
aucun cas HPSoft ne pourra être tenue responsable
vis-à-vis des utilisateurs à réparation du préjudice
indirect. Sont considérés notamment comme préjudices
indirects tout préjudice moral ou commercial, toute
perte de bénéfice, de chiffre d'affaires, de clientèle
ou de commande, toute perte d'informations de quelque
nature que ce soit.
En tout état de cause, si pour une raison quelconque
la responsabilité de HPSoft devait être engagée au
titre des présentes Conditions Générales, celle-ci
serait limitée à 1.000 Euros.
|
